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Les réunions du Conseil Municipal ont lieu au moins une fois par trimestre.

Les séances sont publiques et ouvertes à tous en tant qu’auditeurs. Toutefois, si un administré souhaite prendre la parole, il peut le faire en fin de Conseil.

La dernière convocation

Convocation du 9 décembre 2024

Les délibérations

Conseil municipal du 9 décembre
2024-76 Renouvellement convention CIG pour mise à dispo informaticien
2024-77 Adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour les assurances Cyber-Risques pour la période 2026-2029
2024-78 Fixation des loyers des cabinets médicaux de la Maison de Santé Pluridisciplinaire
2024-79 Facturation des retards des parents à l’ALC
2024-80 Désignation des délégués de la commune auprès du syndicat Handi Val de Seine
2024-81 Modification des statuts du Conseil Municipal des Enfants
2024-82 Signature de la convention d’attribution de fonds de concours
2024-83 Annulation et remplacement de la délibération 2024-72 fixant les valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d’assainissement collectif

Conseil municipal du 4 novembre
2024-70 Décision modificative n° 2 – Budget ASSAINISSEMENT
2024-71 Création et signature du règlement de copropriété et de l’état descriptif de division
2024-72 Fixation des valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
2024-73 Budget Assainissement 2025 – Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif
2024-74 Budget Communal 2025 – Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif
2024-75 Avis relatif au projet de plan des mobilités en Ile-de-France

Conseil municipal du 9 octobre
2024-65 Attribution du contrat d’assainissement collectif
2024-66 Remplacement d’un membre suppléant au SIEED
2024-67 Instauration d’un régime d’équivalence pour les animateurs lors des séjours avec nuitées
2024-68 Barème de participation des familles au séjour scolaire 2025 2024-68 Barème de participation des familles au séjour scolaire 2025
2024-69 Chèques Cadeau Noel 2024

Conseil municipal du 16 septembre
2024-51 Décision modificative n° 1 – Virements de crédits en INVESTISSEMENT Budget ASSAINISSEMENT
2024-52 Fixation des tarifs du loto ludothèque
2024-53 Convention piscine Noisy 2024-2025
2024-54 Validation des encaissement par chèques CESU préfinancés
2024-55 Fonds de concours pour la création d’un restaurant bar-journaux-PMU
2024-56 Garantie d’emprunt – Acquisition par I3F de 73 logements en VEFA
2024-57 Groupement de commande capture des animaux
2024-58 Subvention au titre des amendes de police 2024
2024-59 Instauration de modalités de remboursement en cas de perte des clés, badges et télécommandes des bâtiments communaux
2024-60 Annulation de la délibération 2023-36 instaurant une caution pour les clés, badges et télécommandes des bâtiments communaux
2024-61 Intégration des résultats suite dissolution du SIVU Route Royale
2024-62 Décision modificative n°3 – Virements de crédits au 002 suite dissolution du SIVU Route Royale
2024-63 Reprise de sépultures et concessions à l’abandon
2024-64 Classement de deux voies dans le domaine public

Conseil municipal du 24 juin
2024-45 Instauration d’une amende administrative pour les dépôts sauvages
2024-46 Décision modificative n°1 du Budget communal 2024
2024-47 Renouvellement de la dérogation organisation du temps scolaire à 4 jours
2024-48 Validation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZA ENR)
2024-49 Taux de la taxe d’aménagement
2024-50 Autorisation de signature d’une étude pour la mise en place de panneaux photovoltaïques

Conseil municipal du 29 mai
2024-42 Election de la commission de délégation de service public
2024-43 Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes Gally-Mauldre
2024-44 Modification de la délibération 2024-39 Convention d’occupation précaire de la pharmacie

Conseil municipal du 24 avril
2024-36 Vote du taux des Taxes Locales 2024
2024-37 Autorisation de signature de la promesse de vente des appartements de la Maison Pluridisciplinaire de Santé
2024-38 Modification du prix de vente définitif de la pharmacie
2024-39 Convention d’occupation précaire de la pharmacie
2024-40 Autorisation de signatures des conventions d’occupation précaire des cabinets médicaux de la Maison de Santé Pluridisciplinaire
2024-41 Tarif d’inscription aux Jeux Olympiques de Crespières

Conseil municipal du 17 avril 2024:
2024-31 Autorisation de signature de la promesse de vente des appartements de la Maison Pluridisciplinaire de Santé
2024-32 Fixation tarifs cimetière
2024-33 Adhésion au groupement de commande pour reliure
2024-34 Adhésion au syndicat intercommunal Handi Val
2024-35 Demande de subvention au titre de l’aide à la revitalisation commerciale des communes en milieu rural

Conseil municipal du 2 avril 2024 :
2024-21 Approbation du Compte Financier Unique 2023 Assainissement
2024-22 Affectation des résultats 2023 de l’Assainissement
2024-23 Vote du Budget primitif 2024 de l’Assainissement
2024-24 Approbation du Compte Financier Unique 2023 Commune
2024-25 Affectation des résultats 2023 de la Commune
2024-26 Vote du Budget primitif 2024 de la Commune
2024-27 Attribution des subventions aux associations 2024
2024-28 Assistance Maître d’Ouvrage – Assainissement
2024-29 Convention pour la participation d’un intervenant extérieur à l’enseignement de cours de tennis
2024-30 Participation séjour Estival Ados 2024

Conseil municipal du 12 mars 2024 :
2024-14 Modification du temps de travail hebdomadaire
2024-15 Modification des statuts du SIVOM de Saint Germain en Laye
2024-16 Convention avec le CIG pour la mise à disposition d’un agent pour le recueil signalement
2024-17 Autorisation d’achat du terrain M. MORISSE
2024-18 Demande de financement du Fonds Vert pour l’audit énergétique pour la rénovation de l’école primaire
2024-19 Validation d’une prestation sophrologie spécial examen à destination des collégiens
2024-20 Autorisation d’achat du terrain BOUYGUES

Conseil municipal du 5 février 2024 :
2024-08 Règlement concernant l’utilisation des véhicules municipaux par les agents véhiculés de service
2024-09 MNT Participation financière sociale des agents
2024-10 Rectification de la délibération 2020-57 (Dénomination d’une voie du Domaine de la Favière) suite à une erreur de dénomination
2024-11 Autorisation d’engager la vente des cabinets aux praticiens de la Maison de Santé Pluridisciplinaire constituant le programme situé Domaine de la Favière
2024-12 Mise en place d’une convention d’occupation précaire pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire
2024-13 Retrait de la délibération 2024-04 (Acquisition terrain M. MORISSE)

Conseil municipal du 24 janvier 2024 :
2024-01 Revalorisation des tarifs de la cantine 2024
2024-02 Revalorisation des tarifs municipaux
2024-03 Protection fonctionnelle des élus
2024-04 Acquisition d’un terrain ZAC des Fonciaux
2024-05 Tarifs pour la location de matériel communal
2024-06 Soutien au Département
2024-07 Participation à l’achat d’une mallette NEMI-3

Conseil municipal du 11 décembre 2023 :
2023-46 Renouvellement convention balayage avec l’ASL Villas du Parc du Château
2023-47 Dissolution du SIVU de la Route Royale
2023-48 Modification du tableau des effectifs
2023-49 Budget Assainissement 2024 – Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif
2023-50 Budget Communal 2024 – Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif

Les compte-rendu des précédents conseils municipaux

Les prochains conseils municipaux

Mercredi 3 avril 2024 – 20h30 – Salle du Conseil

Mercredi 29 mai 2024 – 20h – Salle du Conseil

Mercredi 26 juin 2024 – 20h – Salle du Conseil

lundi	Fermée
mardi	9h00 - 11h30 14h30 - 17h00
mercredi	9h00 - 11h30 14h30 - 17h00
jeudi	14h30 - 17h00
vendredi	9h00 - 11h30 14h30 - 17h00
samedi	9h00 - 12h00
dimanche	Fermée

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