Conseils municipaux
Les réunions du Conseil Municipal ont lieu au moins une fois par trimestre.
Les séances sont publiques et ouvertes à tous en tant qu’auditeurs. Toutefois, si un administré souhaite prendre la parole, il peut le faire en fin de Conseil.
La dernière convocation
Les délibérations
Conseil municipal du 7 avril 2025
2025-07 Approbation du compte financier unique 2024 Commune
2025-08 Affectation des résultats 2024 Commune
2025-09 Vote du budget primitif 2025 Commune
2025-10 Approbation du compte financier unique 2024 Assainissement
2025-11 Affectation des résultats 2024 Assainissement
2025-12 Vote du budget primitif 2025 Assainissement
2025-13 Attribution des subventions aux associations 2025
2025-14 Augmentation de la part communale du mètre cube d’assainissement
2025-15 Demande de protection fonctionnelle de deux élus
2025-16 Frais de représentation du Maire de Crespières
2025-17 Abrogation de la délibération 2024-54 « Validation des encaissements par chèques CESU préfinancés »
2025-18 Demande du Dispositif « Restauration des Patrimoines historiques 2024-2025 »pour la réhabilitation de l’escalier et du lavoir du Parc du Château
2025-19 Approbation du plan d’action du projet MOBILIS
2025-20 Modification des statuts du SIVOM de Saint Germain en Laye
Conseil municipal du 20 janvier 2025
2025-01 Revalorisation des tarifs municipaux
2025-02 Modification du tableau des effectifs
2025-03 Vote du taux des Taxes Locales 2025
2025-04 Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de 10 ans au 1er janvier de la première année d’exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie
2025-05 Demande de protection fonctionnelle de deux élus
2025-06 Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion pour l’accompagnement à la mise en place du RGPD
Conseil municipal du 9 décembre
2024-76 Renouvellement convention CIG pour mise à dispo informaticien
2024-77 Adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour les assurances Cyber-Risques pour la période 2026-2029
2024-78 Fixation des loyers des cabinets médicaux de la Maison de Santé Pluridisciplinaire
2024-79 Facturation des retards des parents à l’ALC
2024-80 Désignation des délégués de la commune auprès du syndicat Handi Val de Seine
2024-81 Modification des statuts du Conseil Municipal des Enfants
2024-82 Signature de la convention d’attribution de fonds de concours
2024-83 Annulation et remplacement de la délibération 2024-72 fixant les valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
Conseil municipal du 4 novembre
2024-70 Décision modificative n° 2 – Budget ASSAINISSEMENT
2024-71 Création et signature du règlement de copropriété et de l’état descriptif de division
2024-72 Fixation des valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
2024-73 Budget Assainissement 2025 – Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif
2024-74 Budget Communal 2025 – Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif
2024-75 Avis relatif au projet de plan des mobilités en Ile-de-France
Conseil municipal du 9 octobre
2024-65 Attribution du contrat d’assainissement collectif
2024-66 Remplacement d’un membre suppléant au SIEED
2024-67 Instauration d’un régime d’équivalence pour les animateurs lors des séjours avec nuitées
2024-68 Barème de participation des familles au séjour scolaire 2025 2024-68 Barème de participation des familles au séjour scolaire 2025
2024-69 Chèques Cadeau Noel 2024
Conseil municipal du 16 septembre
2024-51 Décision modificative n° 1 – Virements de crédits en INVESTISSEMENT Budget ASSAINISSEMENT
2024-52 Fixation des tarifs du loto ludothèque
2024-53 Convention piscine Noisy 2024-2025
2024-54 Validation des encaissement par chèques CESU préfinancés
2024-55 Fonds de concours pour la création d’un restaurant bar-journaux-PMU
2024-56 Garantie d’emprunt – Acquisition par I3F de 73 logements en VEFA
2024-57 Groupement de commande capture des animaux
2024-58 Subvention au titre des amendes de police 2024
2024-59 Instauration de modalités de remboursement en cas de perte des clés, badges et télécommandes des bâtiments communaux
2024-60 Annulation de la délibération 2023-36 instaurant une caution pour les clés, badges et télécommandes des bâtiments communaux
2024-61 Intégration des résultats suite dissolution du SIVU Route Royale
2024-62 Décision modificative n°3 – Virements de crédits au 002 suite dissolution du SIVU Route Royale
2024-63 Reprise de sépultures et concessions à l’abandon
2024-64 Classement de deux voies dans le domaine public
Conseil municipal du 24 juin
2024-45 Instauration d’une amende administrative pour les dépôts sauvages
2024-46 Décision modificative n°1 du Budget communal 2024
2024-47 Renouvellement de la dérogation organisation du temps scolaire à 4 jours
2024-48 Validation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZA ENR)
2024-49 Taux de la taxe d’aménagement
2024-50 Autorisation de signature d’une étude pour la mise en place de panneaux photovoltaïques
Conseil municipal du 29 mai
2024-42 Election de la commission de délégation de service public
2024-43 Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes Gally-Mauldre
2024-44 Modification de la délibération 2024-39 Convention d’occupation précaire de la pharmacie
Conseil municipal du 24 avril
2024-36 Vote du taux des Taxes Locales 2024
2024-37 Autorisation de signature de la promesse de vente des appartements de la Maison Pluridisciplinaire de Santé
2024-38 Modification du prix de vente définitif de la pharmacie
2024-39 Convention d’occupation précaire de la pharmacie
2024-40 Autorisation de signatures des conventions d’occupation précaire des cabinets médicaux de la Maison de Santé Pluridisciplinaire
2024-41 Tarif d’inscription aux Jeux Olympiques de Crespières
Conseil municipal du 17 avril 2024:
2024-31 Autorisation de signature de la promesse de vente des appartements de la Maison Pluridisciplinaire de Santé
2024-32 Fixation tarifs cimetière
2024-33 Adhésion au groupement de commande pour reliure
2024-34 Adhésion au syndicat intercommunal Handi Val
2024-35 Demande de subvention au titre de l’aide à la revitalisation commerciale des communes en milieu rural
Conseil municipal du 2 avril 2024 :
2024-21 Approbation du Compte Financier Unique 2023 Assainissement
2024-22 Affectation des résultats 2023 de l’Assainissement
2024-23 Vote du Budget primitif 2024 de l’Assainissement
2024-24 Approbation du Compte Financier Unique 2023 Commune
2024-25 Affectation des résultats 2023 de la Commune
2024-26 Vote du Budget primitif 2024 de la Commune
2024-27 Attribution des subventions aux associations 2024
2024-28 Assistance Maître d’Ouvrage – Assainissement
2024-29 Convention pour la participation d’un intervenant extérieur à l’enseignement de cours de tennis
2024-30 Participation séjour Estival Ados 2024
Conseil municipal du 12 mars 2024 :
2024-14 Modification du temps de travail hebdomadaire
2024-15 Modification des statuts du SIVOM de Saint Germain en Laye
2024-16 Convention avec le CIG pour la mise à disposition d’un agent pour le recueil signalement
2024-17 Autorisation d’achat du terrain M. MORISSE
2024-18 Demande de financement du Fonds Vert pour l’audit énergétique pour la rénovation de l’école primaire
2024-19 Validation d’une prestation sophrologie spécial examen à destination des collégiens
2024-20 Autorisation d’achat du terrain BOUYGUES
Conseil municipal du 5 février 2024 :
2024-08 Règlement concernant l’utilisation des véhicules municipaux par les agents véhiculés de service
2024-09 MNT Participation financière sociale des agents
2024-10 Rectification de la délibération 2020-57 (Dénomination d’une voie du Domaine de la Favière) suite à une erreur de dénomination
2024-11 Autorisation d’engager la vente des cabinets aux praticiens de la Maison de Santé Pluridisciplinaire constituant le programme situé Domaine de la Favière
2024-12 Mise en place d’une convention d’occupation précaire pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire
2024-13 Retrait de la délibération 2024-04 (Acquisition terrain M. MORISSE)
Conseil municipal du 24 janvier 2024 :
2024-01 Revalorisation des tarifs de la cantine 2024
2024-02 Revalorisation des tarifs municipaux
2024-03 Protection fonctionnelle des élus
2024-04 Acquisition d’un terrain ZAC des Fonciaux
2024-05 Tarifs pour la location de matériel communal
2024-06 Soutien au Département
2024-07 Participation à l’achat d’une mallette NEMI-3
Conseil municipal du 11 décembre 2023 :
2023-46 Renouvellement convention balayage avec l’ASL Villas du Parc du Château
2023-47 Dissolution du SIVU de la Route Royale
2023-48 Modification du tableau des effectifs
2023-49 Budget Assainissement 2024 – Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif
2023-50 Budget Communal 2024 – Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif
Les compte-rendu des précédents conseils municipaux
Conseil municipal du 8 novembre 2023
Conseil municipal du 25 septembre 2023
Conseil municipal du 26 juin 2023
Conseil municipal du 31 mai 2023
Conseil municipal du 3 avril 2023
Conseil municipal du 8 mars 2023
Conseil municipal du 23 janvier 2023
Conseil municipal du 7 décembre 2022
Conseil municipal du 14 novembre 2022
Conseil municipal du 26 septembre 2022
Conseil municipal du 6 juillet 2022
Conseil municipal du 1er juin 2022
Conseil municipal du 4 avril 2022
Conseil municipal du 7 mars 2022
Conseil municipal du 31 janvier 2022
Conseil municipal du 8 décembre 2021
Conseil municipal du 22 novembre 2021
Conseil municipal du 11 octobre 2021
Conseil municipal du 13 septembre 2021
Conseil municipal du 3 juillet 2021
Conseil municipal du 3 mai 2021
Conseil municipal du 29 mars 2021
Conseil municipal du 10 février 2021
Conseil municipal du 18 janvier 2021
Conseil municipal du 07 décembre 2020
Conseil municipal du 20 novembre 2020
Conseil municipal du 14 octobre 2020
Conseil municipal du 21 septembre 2020
Conseil municipal du 26 août 2020
Conseil municipal du 29 juillet 2020
Conseil municipal du 29 juin 2020
Conseil municipal du 26 mai 2020
Conseil municipal du 24 février 2020
Conseil municipal du 29 janvier 2020
Conseil municipal du 16 décembre 2019
Conseil municipal du 13 novembre 2019
Conseil municipal du 23 septembre 2019
Conseil municipal du 17 juin 2019
Conseil municipal du 13 mai 2019
Conseil municipal du 10 avril 2019
Conseil municipal du 18 mars 2019
Conseil municipal du 04 février 2019
Les prochains conseils municipaux
Mercredi 2 juillet 2025 – 20h – Salle du Conseil
